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Décrypter un numéro de CITES

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AuteurMessage
Thorrshamri
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CapricorneCochon
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MessageSujet: Décrypter un numéro de CITES   Ven 8 Juin - 16:52

Le numéro de CITES est une information réglementaire lors de l'importation par un pays tiers de faune sauvage figurant dans les annexes I et II de la Convention de Washington.
Pour l'Annexe I,vous avez besoin d'un formulaire jaune spécial délivré par le Bureau CITES (dans les DIREN pour la France),avec un numéro INDIVIDUEL et propre à l'animal,accompagné d'une puce (transpondeur) identifiante,et/ou d'une photo de l'animal pour permettre lors d'un éventuel contrôle de différencier le spécimen ayant ce numéro d'un autre par ses motifs,sa taille,ses signes particuliers...
Cette mesure est là pour limiter les trafics internationaux d'animaux.

Pour l'Annexe II:


Code du pays importateur+deux derniers chiffres de l'année d'importation+destination au sein du pays+numéro de lot.

Exemple:

FR.07.14.598884 (numéro fictif) désigne un lot d'animaux figurant en Annexe II,en provenance d'un pays autre que l'Union Européenne (USA,pays d'Afrique ou d'Asie quelconque,par exemple),importé en 2007 (07) en France (FR) par un importateur situé dans le département du Calvados (14),et portant le numéro de LOT 598884.

Ce numéro de lot est le même pour tous les spécimens d'une même espèce importés lors d'un même envoi par le même importateur la même année.

Exemple:si l'importateur X importe 200 Pythons royaux et 30 iguanes verts,le numéro de lot sera le même pour tous les pythons de cet arrivage,et il y aura un autre numéro de lot pour les iguanes.

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1.La loi est la loi.2.Si la loi tu n'aimes pas,ailleurs tu iras.3.si toi pas content,voir N°2.
If a rich bitch witch goes on a beach, is she a sand witch?.


Dernière édition par Thorrshamri le Dim 9 Mar - 19:41, édité 1 fois
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Flo_O
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CapricorneRat
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MessageSujet: Re: Décrypter un numéro de CITES   Ven 8 Juin - 18:39

Tiens, mon varan vient d'un importateur de l'Ardèche...

Donc si j'ai bien compris Thorr, les animaux de la même espèce importés par le même importateur possède tous le même numéro?
Etonnant, je pensais que chaque animal avait un numéro propre de suivi...
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Patrick de Tourcoing
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BalanceCochon
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MessageSujet: Re: Décrypter un numéro de CITES   Ven 8 Juin - 19:49

J'ai acheté un boa en Belgique et comme numéro de cites, il est marqué NCEE. C'est normal ?
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Flo_O
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CapricorneRat
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MessageSujet: Re: Décrypter un numéro de CITES   Ven 8 Juin - 20:34

Si je ne me trompe pas, cela signifie qu'il est née en Union europpéenne et donc qu'il n'y a pas besoin de N° de CITES pour ton boa.
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Thorrshamri
Grand Chef Suprême d'Asgard et Fondathorr du Forum (Administrateur)


CapricorneCochon
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MessageSujet: Re: Décrypter un numéro de CITES   Sam 9 Juin - 3:05

Non Schrenki,tu ne te trompes pas pour le boa de Patrick,c'est bien ça. Wink
en ce qui concerne le cas des Annexe I=> chaque numéro est individuel,Annexe II=>ce sont des numéros de lot qui peuvent être communs à plusieurs,voire de multiples individus d'un même arrivage.Alles klar jetzt? inferno
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