impératif lors de l'acquisition d'un nouveau reptiles

Membre Banni Age : 108 Inscrit le : 13 Sep 2006 Messages : 324

voici se qu il vous faudra a chaque acquisition de reptiles annexer en 1 ou en 2 de la convention de washington.

pour les ressortissant de la C.E et non du continent européen (c'est a dire pas les pays non membres de la C.E comme la suisse etc...).

lors de l'achat d'un reptiles en animalerie ou a un professionnel déclarer
ces dernier doivent vous fournir obligatoirement une facture comportent le nom de l espèce avec le sexe suivi de l'adresse de l'établissement et son téléphone ainsi que la date d'achat.

Pour les annexes 1 :
en plus de la facture d'achat le magasin doit vous fournir le certificat intracommunautaire original c'est obligatoire une simple facture pour de l'annexe 1 n est pas valable.

pour les animaux d'annexe 2 non nées en Communauté Européenne.
il doit y avoir obligatoirement le N° de CITES qui prouve que l'animal a été introduit légalement en C.E.

Si l'animal est née en C.E et qu'il est en annexe 2 le numéro de cites n' est pas nécessaire et la mention née en C.E doit êtres préciser sur la facture.

Certain magasin délivre des certificat de cession C'est absolument illégal!!
ne l'accepter pas et exiger une facture.

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pour les achat en bourses ou par internet a des particulier ou éleveur amateurs :

pour de l'annexe 1:
il faut encore une fois un certificat intracommunautaire original et en plus un certificat de cession comprenant le nom l'adresse du cédeur et la date d'acquisition.

pour de l'annexe 2 :si c'est née en C.E il faudra juste un certificat de cession .

si c'est née hors C.E il faudra la facture originale avec le numéro de cites.

a préciser que lors d'un éventuel contrôle des autorités compétentes les ddsv douanes ou oncfs peuvent remonter au vendeur pendant un délais de 5 ans après l'achat et que si le vendeur na pas les justificatif de provenance c'est lui qui s'expose a des sanctions.

en conclusion si les règles éditer ne sont pas respecter n'acheter pas ou exiger les avant paiement.

Dans le cas contraire c'est vous qui vous exposer a des sanctions pénales.

Super

ça va en aider plus d'un.

Avec ça tout le monde devrait être en règle komplis

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2.3.XXX Agalychnis callidryas
1.2.13 Rhacodactylus ciliatus
1.1.0 Pantherophis guttatus
2.2.0 Neurergus kaiseri
2.1.0 Pygocentrus nattereri

oui, trés utile, merci rob, en plus c'est le genre de truc auquel on pense pas forcément quand on achète un reptile Embarassed

l'animalerie ou je me fournis de divers matos ou grillions j'ai pus appercevoir qu'il faisait un reçu avec le nom de l'espéce le prix et leur nom esque sa pourrait être valade ??

merci Rob, très utile komça2

Membre Banni Age : 108 Inscrit le : 13 Sep 2006 Messages : 324

il ni a pas de cdc a proprement dit en belgique , mes il y a un permis.
maintenant la belgique étant membre de la C.E , elle est régis par le règlement intracommunautaire donc pour les annexe 1 et 2 de la convention de washington le règlement et le meme .
et c'est valable pour tous les pays membres.

Membre Banni Age : 108 Inscrit le : 13 Sep 2006 Messages : 324

brachypelma smithi , est classer en annexe 2 de la CITES depuis le 16/02/1995
et également en annexe B de l'UE depuis le 01/06/1997.

donc certificat de cession si nc chez un particulier ou facture avec mention né en captivité en C.E chez un professionnel.
si elle n'est pas nc en C.E , un numéro de cites doit obligatoirement être délivrer sur les papier prouvant la légalité de l'animal en communauté européenne.
pour la France il faut en plus de cela être titulaire du cdc + aoe , car especes classer dangereuse.

Oué donc c'est un peu chaud juste le petit reçu comme decrit ci-dessus ?

sinon en belgique y a le permis d'environement oui