A tous, présents et à venir, salut

Bonjour tout le monde. Nouveau sur ce site et avec une passion naissante pour les lézards, j'ai 51 ans, je suis originaire de Belgique (plus précisément Bruxelles). Avant de me lancer dans l'aventure, je tiens à me documenter sérieusement. Donc je compte bien parcourir le site de long en large.

Bonjour Jack !
Sois le bienvenu chez les Dragons !
A+
Fenchurch

Bienvenue oui parcoure et surtout n'hesite pas a posé des questions nous sommes la pour s'entraider

salut a toi, soit le bienvenu

salut bienvenu chez les dragons

Bienvenue à Toi !

Tu es au courant de la législation Bruxelloise ?

Bienvenue à toi, cher ami Bruxellois, ce soir il y as "Le Mariage de mademoiselle Beulemans" sur la RTBF pour notre plus grand plaisir

Maintenant, excuse moi de jouer les rabats-joies et de briser tes rêves, mais...

Keriduenn a écrit:

Peut-être ne suis-je pas la seule à résider en Belgique, voici donc une petite présentation de la complexe législation concernant la détention de reptiles en vigueur chez nous.

Cette législation diffère du tout au tout suivant votre région.

En Wallonie


Décret du 11-03-1999 du Gouvernement wallon, en application depuis le 01-10-2002. Article 10. Rubrique 92.53 concernant les parc zoologiques, les parcs animaliers et les ménageries permanentes.
Une ménagerie permanente est à considérer (décision de la DPA du 05-12-2002) comme suit : désigne le lieu où sont hébergés des animaux exotiques, sans qu'un nombre minimum soit imposé (...) il en résulte que non seulement les mammifères exotiques comme les lions, léopards ou les ours mais également les reptiles tombent sous l'application de cette rubrique.

Si vous posséder ne serait-ce qu'un reptile, votre résidence est donc considérée comme une "ménagerie permanente". Pour être en toutes légalités vous devez accomplir les formalités d'obtention du permis d'environnement.
Le formulaire à remplir pour cette demande est disponible auprès de votre administration communale ou encore à télécharger sur le site http://www.permisenvironnement.be

Il n'est pas impossible d'obtenir ce permis d'environnement, mais il faut avouer qu'il est des formalités bien plus évidentes à accomplir.
De manière plus pratique, après avoir compléter le formulaire et joint les différents documents demandés, la demande sera examinée au collège échevinal. Si la demande est jugée recevable, on procédera à une enquête de commodo/incommodo (affichage de la demande de détention de reptiles) dans l'entourage de votre habitation. Les personnes résidant dans le périmètre de votre habitation auront ainsi la possibilité de s'opposer à votre demande.
Si vous passez cette étape, s'en suivra une visite en bonne et due forme de vos installations, qui, si elles satisfont à tous les critères vous permettront d'obtenir le fameux permis.

Attention, ce permis d'environnement est intimement lié à votre adresse et non à vous. Si vous veniez à déménager, vous devriez recommencer toute la procédure.

En région bruxelloise

C'est très simple... il est formellement interdit de posséder tout animal présent à l'état sauvage dans la nature (vous lisez bien, les canaris sont interdits aussi...)

En Flandre

Voici les mieux placés de notre territoire. La loi Vlarem autorise la détention de maximum 30 reptiles non-venimeux et d'une taille inférieure à 3 m sur simple demande à l'administration communale moyennant l'autorisation de votre propriétaire (si vous êtes locataire).

Pour la détention de gros reptiles ou de reptiles venimeux (y compris les opistoglyphes), des formalités supplémentaires doivent être réalisées.



Voilà un bref résumé de la situation législative "à la belge"... Depuis 2004, il est question d'un changement à venir de cette législation au profit d'une "liste positive", mais rien n'est encore d'actualités.

Le meilleur moyen de décoincer cette situation législative pour le moins bizarre serait que tout les terrariophiles de Belgique se donnent la main et déposent en même temps leur demande de permis d'environnement dans leurs communes, histoire d'embeter un peu ces chers politiciens dans le routine de tous les jours et de montrer notre présence. Ne vousq inquiétez pas, j'en suis consciente, je suis une vrai utopiste sur ce coup là

Maintenant, nous ne sommes là que pour donner les informations

@+Joffrey

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