Pavé législation.

Sujet: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 14:57

Bon voilà j'ai besoin de petite précision étant mais vraiment une quiche pour ce genre de chose et planchant sur le pavé législation de mon CDC, j'ai du mal à m'y intéresser et du coup assimiler est une sinécure...

Je vais essayer de tout faire de tête pour justement voir ce qui va et va pas et c'est comme ça qu'on retiens les choses en tous cas pour moi!

Alors 3 types de législation :

Internationales = CITES
Européenne
Et Française

Commençons par l'internationale :

Annexe I : Espèces protégè en voie d'extinction ---> interdit de commerce et d'export/import hormis derrogation (ex : étude scientifique)

Annexe II : Espèces pas menacé dans l'immédiat mais qui pourrait courir un risque à long terme ---> commerce réglementé, numéro de CITES et tout le patatra, quota importation et exportation

Annexe III : bah là c'est floue... En gros pas menacé, mais on pourrait éventuellement légiférer sur le commerce??

Européenne

Annexe A = Annexe I de la CITES
Annexe B = Annexe II de la CITES
Annexe C ?
Et je crois même qui y en a une autre scratch

C'est la plus floue pour moi et leur site est une catastrophe à mon sens.

Pour la France je ferais un chapitre à part même si elle est compliquée je pense avoir presque tout capté! Very Happy

Voilà j'aimerais avoir des précisions, si je me trompe ou non je pense que pour l'européenne c'est pas ça j'attends justement votre savoir!

Merci

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 15:31

oui au niveau europeen tu as presque tout compris

l annexe C reprends les animaux de l 'annexe III mais egalement des animaux que certains pays veulent protégé.

tu as egalement l annexe D : physignatus coccincinus, rhacodactylus cilliatus par exemple.

ensuite niveau français je t aiderai comme je peux car moi aussi dedans et en precommission le 9 octobre.

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 18:29

mejdinho a écrit:: Annexe A = Annexe I de la CITES

Pas forcemment ...

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 22:11

Thamno02 a écrit:

mejdinho a écrit:: Annexe A = Annexe I de la CITES

Pas forcemment ...

Bon alors j'ai rien capté ... Laughing

Pourrais tu quelques peu m'éclairer ou m'orienter du coup... scratch

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 22:24

La CITES est la réglementation internationale, elle est spécifiée par le chiffre (comme tu l'as précisé) Par contre l'Europe par le biais du règlement européen n° 338/97 peut prendre des mesures plus restrictives, applicables au sein de la communauté.
Ex : la tortue d'Hermann au niveau CITES est en annexe 2, par contre annexe A au niveau européen.

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 22:51

Ok en gros ils ont la même signification annexe A et I mais l'Europe peu légiférer différemment c'est bien ça?

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 22:57

Oui tout à fait, mais dans ce cas la différence sera toujours plus restrictive ! Wink

Sujet: Re: Pavé législation. Jeu 12 Sep 2013, 23:14

Ok bon du coup tout devient bien plus claire!

Bon je jetterais le dernier pavé législation française pour voir si je suis au point avant de finaliser mon chapitre législation pour mon CDC.

Merci Thamno! Very Happy

Sujet: Re: Pavé législation. Ven 13 Sep 2013, 00:35

Bon ok la France :

Première lois qui protège la faune sauvage française de 1976 ou un truc du genre... Donc faune française = CDC

Il y a l'arrêté de guyane modifié récemment 2005 ou 2006, qui protège donc aussi la faune de Guyane = CDC (équivalent à Annexe I ou A)

Puis l'arrêté Perret : 2004

Annexe A = CDC+AOE
Or quotas = CDC+AOE
Serpent de + de 3m = CDC+AOE
Annexe 2 = CDC+AOE
Annexe 3 = CDC+AOE

C'est bon ?

Est ce que j'oublie quelque chose?

Sujet: Re: Pavé législation. Ven 13 Sep 2013, 01:17

Est ce que je t'embête avec les annexes A = pas de CdC mais AEA ? Laughing

Sujet: Re: Pavé législation. Ven 13 Sep 2013, 01:40

Phelsumalain a écrit:: Est ce que je t'embête avec les annexes A = pas de CdC mais AEA ?

Tu m'embêtes jamais! Surement une histoire de soupe encore. Laughing

AEA c'est autorisation élevage d'agrément c'est bien ça? Y me semble avoir vu ça pour les tortues...

Sujet: Re: Pavé législation. Ven 13 Sep 2013, 01:42

Exact
Annexe 1 de l'arrêté du 10 août
komça

Sujet: Re: Pavé législation. Sam 14 Sep 2013, 00:57

J'ai tout bon alors! Very Happy

Sujet: Re: Pavé législation. Sam 14 Sep 2013, 01:33

Annexe A et faune francaise faut pas pucer?

Sujet: Re: Pavé législation. Sam 14 Sep 2013, 01:43

Ah non pas avant de mettre dans la soupe où alors c'est un remake de la galette des rois en mode soupe de tortue... Laughing

Sinon sérieusement, je pense qu'il faut pucer oui, les tortues on puce de manière générale non des qu'elles ont une particularité au niveau de la législation en gros!

Sujet: Re: Pavé législation. Lun 16 Sep 2013, 07:58

Toutes les espèces protégées et réglementées en annexe A du règlement européen n° 338/97 doivent être identifiés

Sujet: Re: Pavé législation. Lun 16 Sep 2013, 13:35

Identifié c'est à dire qu'il faut toutes les pucer?

Genre un Boa constrictor occidentalis, aussi?

Sujet: Re: Pavé législation. Lun 16 Sep 2013, 14:34

mejdinho a écrit:: Identifié c'est à dire qu'il faut toutes les pucer?

Genre un Boa constrictor occidentalis, aussi?

Oui ou photo, pour ce qui ne peu pas être pucé ! C'est le problème des anoures d'ailleurs, certaines change de couleur et de motif tout au long de leur vie, mais ne peuvent pas être pucé Neutral