Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...)

Comme beaucoup d'entre vous je commence a groupir des infos et réchéflir sur ce que je vais demander comme espèces.

J'envisage de demander peut être la capacité pour tous les amphibiens (+guyane), quel éventail de questions peut on avoir avec une demande comme ça ?
Pour ceux qui ont la capacité tous reptiles et amphibiens, combien de temps est on en face du jury ?
Pour les questions posées, ça va de la maintenance à la repro, est ce que je connais tel ou tel espèces ? Et pose t'il des questions du type est que tel gregre est soumise a règlementation ?

Merci a vous

Terraka a écrit:

J'envisage de demander peut être la capacité pour tous les amphibiens (+guyane), quel éventail de questions peut on avoir avec une demande comme ça ?

Tout type de question sur n'importe quelle espèce de ta liste - c'est vaste (car ta liste est vaste) !
Il faut ré-vi-ser

Terraka a écrit:

Pour ceux qui ont la capacité tous reptiles et amphibiens, combien de temps est on en face du jury ?

Soit tu es hyper compétente, tu réponds à toutes les questions du tac au tac et alors ça ne dure pas longtemps. Soit tu es hyper nulle et ça dure encore moins longtemps. Soit tu es entre les deux : pas nulle mais tu cherches, tu hésites : et là ça peut durer, durer, durer....

Terraka a écrit:

Pour les questions posées, ça va de la maintenance à la repro, est ce que je connais tel ou tel espèces ? Et pose t'il des questions du type est que tel gregre est soumise a règlementation ?

Tout ça en même temps : l'origine de telle espèce, son biotope, sa repro, le soins aux jeunes, comment on les maintient, comment on les reconnait, quel type de nourriture, leur statut légal, etc, etc...Mais chut ....faut laisser un peu de suspens aussi, sinon c'est moins drôle.

Phelsumalain a écrit:

Terraka a écrit:

J'envisage de demander peut être la capacité pour tous les amphibiens (+guyane), quel éventail de questions peut on avoir avec une demande comme ça ?

Tout type de question sur n'importe quelle espèce de ta liste - c'est vaste (car ta liste est vaste) !
Il faut ré-vi-ser

Terraka a écrit:

Pour ceux qui ont la capacité tous reptiles et amphibiens, combien de temps est on en face du jury ?

Soit tu es hyper compétente, tu réponds à toutes les questions du tac au tac et alors ça ne dure pas longtemps. Soit tu es hyper nulle et ça dure encore moins longtemps. Soit tu es entre les deux : pas nulle mais tu cherches, tu hésites : et là ça peut durer, durer, durer....

Terraka a écrit:

Pour les questions posées, ça va de la maintenance à la repro, est ce que je connais tel ou tel espèces ? Et pose t'il des questions du type est que tel gregre est soumise a règlementation ?

Tout ça en même temps : l'origine de telle espèce, son biotope, sa repro, le soins aux jeunes, comment on les maintient, comment on les reconnait, quel type de nourriture, leur statut légal, etc, etc...Mais chut [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] ....faut laisser un peu de suspens aussi, sinon c'est moins drôle.

Dis nous tout Alain...

Normalement, le demandeur peut avoir de la doc avec lui lors de l'examen, au moins son dossier CdC, non?

Oui, il peut avoir son dossier CDC avec lui.

Et ils te laissent chercher dedans comme tu veux ?

Neotokyo2030 a écrit:

Et ils te laissent chercher dedans comme tu veux ?

c'est a toi de prouver tes compétences et de montrer tes connaissances, tu peux chercher ! mais moins tu le feras mieux ce sera vu !

Je me disais aussi Un peut trop facile cette histoire.....

Forcément, si tu vas en commission pour lire ton dossier, ça ne va pas le faire.

Je n'ai jamais vu quelqu'un passer en commission et lire en même temps son dossier.
Je peux vous dire que ça passerait mal.

Bon je vais commencer a faire plein de fiches alors, des tonnes de fiches !!

De toute façon, il faut que je déménage avant d'envoyer mon dossier car mes install sont dans mon salon.
Je crois que ça ne passe pas si on n'a pas de pièce d'élevage ?

Je sais qu'avec mon diplôme niveau IV code 212, je dois avoir mini 6 mois d'expérience perso, ça c'est largement bon.
Pourriez vous me rappeler le nombre d'heure a faire pour la partie "théorie" ?

Et pour le plan du dossier ce que m'a envoyé ma DDPP ressemble beaucoup au cerfa 12447-01, vous aussi ?

J'ai encore une question

Dans ma lettre de demande de cdc je fais une liste pour les espèces que je veux (y compris celles que j'ai déjà ou je sépare en 2. D'un coté ce que j'ai déjà et de l'autre ce que je veux notamment "classe amphibien" donc concrètement :

liste n°1:
- Classe Amphibia
- Pantherophis guttatus guttatus (j'ai déjà)
- Gongylophis colubrinus loveridgei (j'ai déjà)
- Rhacodactilius ciliatus (j'ai déjà)


ou liste n°2 :

Espèces demandées déjà maintenue :
Anoure :
- Agalychnis callidryas (annexe II cites mais acquis avant mars 2010)
- Theloderma corticale

Caudata:
- Neurergus kaiseri (annexe I cites mais acquis avant mars 2010)

Ophidien:
- Pantherophis guttatus guttatus
- Gongylophis colubrinus loveridgei

Saurien :
- Rhacodactilius ciliatus

Espèces demandées non maintenue:
- Classe Amphibia

Terraka a écrit:

J'ai encore une question

Caudata:
- Neurergus kaiseri (annexe I cites mais acquis avant mars 2010)

La tu peux avoir des soucis ... je ne connais pas ta DDPP, mais normalement tu devais les déclarer et faire le nécessaire après leur passage en annexe A !

Sinon pour ta question précédente tu sois présenter des attestations pour 20h. théorique et 50h. pratique ...

J'ai déjà fait une lettre d’élevage d’agrément en 2007 pour déclarer : rhaco ciliatus, aga callidryas, pantherophis gutt. J'ai reçu un courrier comme quoi mon élevage est autorisé et enregistré.

Suite a mon déménagement en 2009, j'ai refait une lettre pour mettre a jour mon adresse et mon élevage avec les neurergus et les theloderma en plus mais je n'ai jamais reçu de courrier suite a ça.
Donc je les ai déjà déclaré mais j'ai pas de lettre prouvant que c'est pris en compte

T'as envoyer cette lettre en recommandé ?

bah non !!




J'ai juste gardé une copie de la lettre que j'ai envoyé !

Donc tu es dans l'illégalité

Dans un établissement détenant des animaux d'espèces non domestiques, la détention d'animaux appartenant aux espèces ou groupes d'espèces inscrits aux annexes 1 et 2 du présent arrêté est soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l'article L. 412-1 du code de l'environnement.

En ce qui concerne les espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté, seuls des établissements d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques bénéficiant d'une autorisation d'ouverture en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement peuvent obtenir une telle autorisation.

Toutefois, en ce qui concerne celles de ces espèces qui ne sont pas reprises à l'annexe A du règlement (CE) n° 338 / 97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou qui ne figurent pas sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou qui ne sont pas considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, les personnes autres que les responsables des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, qui détiennent au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, dans la limite de six spécimens, de tels animaux peuvent continuer, sans bénéficier de l'autorisation d'ouverture mentionnée à l'alinéa précédent, à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre II du présent arrêté, avant le 31 décembre 2005.


Le problème des N.kaiseri c'est qu'ils sont passés directement en annexe A, comme le cite l'article 1 de l'arrêté ministeriel du 10/08/2004, dés son inscription tu aurais du faire les démarches, ce qui implique également que les jeunes ne peuvent être vendus qu'avec des CIC, après à toi de voir avec ta DREAL s'ils voudront joindre une planche photos de chaque jeune avec chaque CIC ...

Bon je vais voir avec ma DDPP

Mais une autre question

par exemple pour les dendrobates spp, elles sont en annexe II cites et annexe B CE donc normalement interdit de détention aussi car elles sont déjà inscrite ?

Terraka a écrit:

par exemple pour les dendrobates spp, elles sont en annexe II cites et annexe B CE donc normalement interdit de détention aussi car elles sont déjà inscrite ?

Les annexes II cites et B CE ne sont pas interdites de détention. Seules certaines spp présentes en Guyane sont soumises à CDC mais c'est une autre histoire ...

Terraka a écrit:

par exemple pour les dendrobates spp, elles sont en annexe II cites et annexe B CE donc normalement interdit de détention aussi car elles sont déjà inscrite ?

La CITES ne nous concerne pas, sauf si on fait du commerce d'animaux avec un pays hors Union Européenne. A notre niveau c'est le règlement CE qui s'applique (ce qui fait une grosse différence pour certaines espèces comme Testudo graeca et T. hermanni par exemple, qui sont en annexe II de la CITES, mais A du règlement CE 338/97)

Ensuite, pourquoi dis-tu que les animaux en annexe B sont interdits de détention ?
Tu peux détenir toutes les espèces que tu veux, et légalement, si et seulement si tu as les autorisations nécessaires :

• Pour l'animal : CIC, bon de cession, facture...ou rien du tout selon l'espèce et son statut légal.
  
• Pour toi : CdC, AEA ou rien du tout, selon les espèces et le nombre d'animaux que tu détiens et ce que tu en fais (élevage perso, élevage pro, vente, présentation au public, centre de soins...)
  
• Pour tes installations : AOE ou rien du tout, selon les espèces et le nombre d'animaux que tu détiens

Donc rien n'est impossible, il faut juste être dans les clous, les dendrobates n'échappent pas à la règle.

Thamno02 a écrit:

En ce qui concerne les espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 2 du présent arrêté, seuls des établissements d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques bénéficiant d'une autorisation d'ouverture en application des articles L. 413-3 et L. 413-4 du code de l'environnement peuvent obtenir une telle autorisation.

Toutefois, en ce qui concerne celles de ces espèces qui ne sont pas reprises à l'annexe A du règlement (CE) n° 338 / 97 du Conseil des Communautés européennes du 9 décembre 1996 susvisé ou qui ne figurent pas sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ou qui ne sont pas considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 susvisé, les personnes autres que les responsables des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, qui détiennent au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, dans la limite de six spécimens, de tels animaux peuvent continuer, sans bénéficier de l'autorisation d'ouverture mentionnée à l'alinéa précédent, à détenir ces animaux jusqu'à la mort de ces derniers s'ils sont marqués conformément aux dispositions du chapitre II du présent arrêté, avant le 31 décembre 2005.

Mais ce texte ne veut pas dire que les particuliers sans cdc et aeo ne peut avoir d'espèces en annexe 2 ?
elle est bête et comprend pas la fille

Non, l'annexe 2 ou B est autorisée pour tout le monde dans la limite des quotas. C'est le cas par exemple du Python regius ou de la Dendrobates auratus qui sont légalement détenues pour peu que tu ais un certificat de cession.

Citation :

Mais ce texte ne veut pas dire que les particuliers sans cdc et aeo ne peut avoir d'espèces en annexe 2 ?
elle est bête et comprend pas la fille

Mais nan t'es pas bête ! simplement que dans le cas présent tu mélanges l'annexe 2 de l'arrêté ministériel du 10/08/2004 et l'annexe II de la CITES.

je me suis fait un tableau récapitulatif de protection de la sous famille des phyllomédusinae, si vous avec un peu de temps pourriez vous me dire s'il est bon ou pas
merci d'avance


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Edité avec les conseils de Laurent

Dans ton tableau derniére colonne, j'indiquerais Réglementation plutôt que statut de protection. Par conséquent, je préciserais pour la France:

-Fr: Selon quotas définis par l'Arrêté du 10/08/2004

au lieu de

-Fr: non réglementé